Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAUSSE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU"

Numéro de dépôt :
1673071
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
05/06/2001

Présentation de la marque LA MAUSSE

Déposée le 5 juin 1991 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LA MAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU", domicilié(e) AVENUE DES VIGNERONS, 34360 BERLOU - France.

La marque LA MAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAUSSE est expirée depuis le 5 juin 2001.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" a également déposé les autres marques suivantes : DONARO , SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil , GRANDS VIGNEAUX APPELLATION CONTRÔLÉE LUSSAC ST EMILION , RISOUNET , RIEU BERLOU , CALISSO , JOSELET , BERLOUP COLLECTION , BRAVADOU , GRANDS BARRAILS APPELLATION CONTRÔLÉE LUSSAC ST EMILION


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" - AVENUE DES VIGNERONS, 34360 BERLOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Vins de pays ou d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée